Mentions Légales & Conditions d'Utilisation
1. Éditeur du Site
Le présent site internet, accessible à l’adresse https://obsydienn.be (ci-après « le Site »), est édité par :
Coline Clerbois (Nom d’artiste : Obsydienn)
Artiste-auteur indépendante.
Activité exercée sous le couvert de la coopérative Productions Associées ASBL (SmartCoop) activité 05639.
Adresse de la Smart : Rue Coenraets 72, 1060 Bruxelles
Numéro d’entreprise / TVA : BE0896755397
Contact : info@obsydienn.be
2. Hébergement
Le Site est hébergé par la société :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Suisse.
Site web : https://www.infomaniak.com
Téléphone : +41 22 555 18 18
Choix éthique : Ce site est hébergé sur un Cloud 100% Suisse, respectueux de la vie privée et de l’environnement.
3. Propriété Intellectuelle & Protection Anti-IA
L’ensemble du contenu de ce Site (illustrations, textes, graphismes, codes, mise en page) est la propriété exclusive de Obsydienn et est protégé par les lois sur le droit d’auteur.
AVERTISSEMENT SPÉCIFIQUE CONTRE L’EXPLOITATION PAR INTELLIGENCE ARTIFICIELLE :
Toutes les images et textes présents sur ce site sont protégés activement contre le scraping (extraction automatisée de données). Des mesures techniques ont été mises en œuvre pour « empoisonner » les données afin d’affecter les modèles d’apprentissage automatique (IA) qui tenteraient de les exploiter sans autorisation. De possibles artefacts visuels peuvent être présents dans les images du portfolio ; ils sont volontaires et constituent une signature de cette protection.
Il est formellement interdit :
● D’utiliser mes créations (images, textes, personnages) pour entraîner, alimenter ou tester des modèles d’Intelligence Artificielle (générative ou autre).
● D’altérer, modifier, recadrer ou intégrer mes œuvres dans des processus automatisés sans mon accord écrit préalable.
● De contourner les mesures de protection technique mises en place sur ce site.
Toute infraction à ces dispositions pourra faire l’objet de poursuites judiciaires et de réclamations de dommages et intérêts.
4. Conditions d’Utilisation (SmartCoop)
En naviguant sur ce site, vous reconnaissez que les activités professionnelles liées à la création et à la vente d’œuvres présentées ici sont gérées par Productions Associées ASBL (SmartCoop) conformément à ses Statuts et à son Règlement Général d’Ordre Intérieur.
Toute commande, commission ou cession de droits passée via ce site est soumise aux conditions générales de la SmartCoop, consultables ici : [Lien vers le site de la Smart si disponible, sinon supprimer cette phrase].
Pour toute demande de cession de droits, de reproduction ou d’utilisation commerciale de mes œuvres, merci de me contacter directement ou de passer par la SmartCoop.
5. Données Personnelles
Conformément au RGPD, ce site ne collecte aucune donnée personnelle à votre insu.
● Les formulaires de contact (s’il y en a) ne servent qu’à répondre à vos demandes.
● Aucune donnée n’est revendue à des tiers.
● Les cookies utilisés sont strictement nécessaires au fonctionnement technique du site.
6. Newsletter & Notifications (via Icegram)
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→Outil utilisé : La gestion des inscriptions est assurée par le plugin Email Subscribers & Newsletters (développé par Icegram Express).
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→Finalité : Vous envoyer exclusivement les notifications de nouveaux articles/œuvres. Vos données ne seront jamais utilisées à des fins de profilage commercial, de publicité ciblée ou revendues à des tiers.
→Hébergement des données : Les données sont stockées sur notre propre serveur hébergé par Infomaniak (Suisse), conformément au RGPD. Elles ne sont pas transférées vers des serveurs tiers externes (contrairement à des services comme Mailchimp ou Jetpack).
→Consentement : L’inscription se fait sur la base de votre consentement explicite.
→Désinscription : Chaque e-mail de notification contient un lien de désinscription automatique en bas de page. Vous pouvez vous retirer de la liste instantanément, à tout moment et sans justification.
→Durée de conservation : Vos données sont conservées tant que vous restez inscrit(e). Vous pouvez demander leur suppression totale à tout moment en utilisant le lien de désinscription ou en nous contactant.
